Conditions générales de vente et de service
Conditions Générales de Vente pour Fruitify
1. Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent toutes les transactions effectuées sur le site Fruitify.fr. En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
2. Commandes
- Processus de Commande: Pour passer une commande, vous devez ajouter les produits souhaités à votre panier et suivre le processus de commande en ligne. Vous recevrez une confirmation de commande par e-mail.
- Disponibilité des Produits: Nos produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail et procéderons au remboursement de l'article non disponible.
3. Prix et Paiement
- Prix: Les prix des produits sont indiqués en [devise] et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont indiqués lors du processus de commande.
- Modalités de Paiement: Nous acceptons les modes de paiement suivants : [liste des moyens de paiement acceptés, par ex., cartes de crédit, PayPal, etc.]. Le paiement est exigible au moment de la commande.
- Sécurité des Paiements: Les transactions effectuées sur notre site sont sécurisées par un système de cryptage SSL. Nous ne conservons pas les informations de votre carte de crédit sur nos serveurs.
4. Livraison
- Délais de Livraison: Les délais de livraison varient en fonction de votre adresse et du mode de livraison choisi. Les délais indicatifs sont précisés lors du processus de commande.
- Zones de Livraison: Nous livrons dans les zones géographiques suivantes : [définir les zones de livraison, par ex., France métropolitaine, Europe, etc.].
- Suivi de Commande: Vous recevrez un e-mail avec un numéro de suivi une fois votre commande expédiée. Vous pourrez suivre votre colis via le site du transporteur.
5. Retours et Remboursements
- Droit de Rétractation: Vous disposez de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation et retourner les produits pour un remboursement ou un échange.
- Conditions de Retour: Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés, non lavés, et avec toutes les étiquettes et emballages d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de notre part.
- Procédure de Retour: Pour initier un retour, veuillez contacter notre service client à [email] pour obtenir une autorisation de retour et les instructions détaillées.
- Remboursements: Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous informerons par e-mail de l'approbation ou du rejet de votre remboursement. Si approuvé, un crédit sera automatiquement appliqué à votre mode de paiement d'origine dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables.
6. Garanties et Responsabilité
- Garantie Légale: Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
- Limitation de Responsabilité: Notre responsabilité ne pourra être engagée pour des dommages résultant d'une mauvaise utilisation des produits achetés sur notre site. En aucun cas, Fruitify ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, ou consécutifs.
7. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments de notre site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Fruitify. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
8. Données Personnelles
Les informations recueillies lors de votre commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et à les utiliser uniquement dans le cadre de votre commande et de notre relation commerciale.
9. Litiges et Droit Applicable
- Résolution des Litiges: En cas de litige, nous vous invitons à contacter notre service client pour trouver une solution amiable.
- Droit Applicable: Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi de [votre pays ou région]. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux de [votre pays ou région].
10. Modification des Conditions Générales de Vente
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur notre site. En continuant à utiliser le site après la publication des modifications, vous acceptez ces nouvelles conditions.
11. Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales de vente, veuillez nous contacter à easyltraversiere@gmail.com ou par téléphone au 07 80 96 25 10